J.O. 90 du 16 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07001

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Décision du 4 février 2004 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique

NOR : SANM0420421S


Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :


Article 1


L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :

I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


1. Dénomination commune : CARBOCISTEINE

Voie orale


1. Groupe générique : CARBOCISTEINE 2 %. - RHINATHIOL SANS SUCRE 2 % ENFANTS ET NOURRISSONS, sirop édulcoré à la saccharine et au maltitol liquide.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 90 du 16/04/2004 page 7001 à 7002


2. Groupe générique : CARBOCISTEINE 5 %. - RHINATHIOL 5 % ADULTES EXPECTORANT SANS SUCRE, sirop édulcoré à la saccharine sodique.


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2. Dénomination commune : CEFTRIAXONE (SODIQUE)

Voie intramusculaire


Groupe générique : CEFTRIAXONE (SODIQUE) équivalent à CEFTRIAXONE 1 g/3,5 ml. - ROCEPHINE 1 g/3,5 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IM).


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3. Dénomination commune : DOMPERIDONE

Voie orale


Groupe générique : DOMPERIDONE 10 mg. - MOTILIUM 10 mg, comprimé pelliculé.


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II. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont supprimées :


1. Dénomination commune : ENALAPRIL (MALEATE D')

Voie orale


1. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 5 mg. - RENITEC 5 mg, comprimé sécable.


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2. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.


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III. - Les groupes génériques ci-après sont remplacés dans les conditions suivantes :


1. Dénomination commune : RANITIDINE

(CHLORHYDRATE DE)

Voie orale


1. Groupe générique : RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE) 150 mg. - AZANTAC 150 mg, comprimé effervescent. - RANIPLEX 150 mg, comprimé effervescent.


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2. Groupe générique : RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE) 300 mg. - AZANTAC 300 mg, comprimé effervescent. - RANIPLEX 300 mg, comprimé effervescent.


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Article 2


La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 février 2004.


P. Duneton